Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Ville de Charleville-Mézières
/
CHARLEVIL LECTURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLEVIL LECTURE
Ville de Charleville-Mézières

Numéro de dépôt :
4364571
Date de dépôt :
18/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2027
CHARLEVIL LECTURE de Ville de Charleville-Mézières

Présentation de la marque CHARLEVIL LECTURE

Déposée par voie électronique le 18 mai 2017 par Ville de Charleville-Mézières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLEVIL LECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est Ville de Charleville-Mézières domicilié(e) Place du Théâtre, BP 490 - 08109 - CHARLEVILLE-MEZIERES cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Armelle LEQUEUX, 1ère Adjointe au Maire en charge de la lecture publique domicilié(e) Place du Théâtre, BP 490 - 08190 - CHARLEVILLE-MEZIERES cedex - France.

La marque CHARLEVIL LECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLEVIL LECTURE arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.

Ville de Charleville-Mézières a également déposé les autres marques suivantes : musée Rimbaud Charleville-Mézières , PLAGE DUCALE , LA MAISON DES AILLEURS , LES AILLEURS POETIQUES


Ville de Charleville-Mézières - Place du Théâtre, BP 490 - 08109 - CHARLEVILLE-MEZIERES cedex - France


Armelle LEQUEUX, 1ère Adjointe au Maire en charge de la lecture publique - Place du Théâtre, BP 490 - 08190 - CHARLEVILLE-MEZIERES cedex - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Instruments de musique (instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique) ;

Produits de l'imprimerie (articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques) ;

Jeux ; jouets (jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.